Baniére
Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de Heiltz-l'Évêque
Juin 2024 - Séance du 07 juin 2024
Cliquez sur le sigle 
, ci-dessus pour prendre connaissance du procès-verbal de la séance.
1 - Consulter le convocation du conseil muncipal, telle qu'affichée au tableau d'affichage.
2 - Consulter la liste de délibérations soumises au vote du conseil.
Délibérations votées par le conseil:
01) DEL2022_11: Choix géomètre pour l’établissement des plans et états parcellaires
02) DEL2023_12: Vote du compte administratif 2023 du Budget de l’eau.
Consulter l'état du CA (Etat CA du budget de l'eau) et la page
des signatures (Signatures CA du budget de l'eau)
03) DEL2023_13: Approbation du compte de gestion 2023du budget de l'eau.
(dressé par le trésorier).
04) DEL2023_14: Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget de l’eau.
05) DEL2023_15: Vote du budget primitif 2024 du budget de l’eau.
Consulter l'état du BP (Etat BP du budget de l'eau) et la page
des signatures (Signatures BP du budget l'eau)
11) Questions diverses. (Pas de questions diverses)
Avril 2024 - Séance du 19 avril 2024
Cliquez sur le sigle , ci-dessus pour prendre connaissance du procès-verbal de la séance.
1 - Consulter la convocation du conseil municipal, telle qu'affichée au tableau d'affichage.
2 - Consulter la liste de délibérations soumises au vote du conseil.
Délibérations votées par le conseil:
01) DEL2024_06: Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal. (dressé par le trésorier).
02) DEL2024_07: Vote du compte administratif 2023 du budget principal.
des signatures (Signatures CA du budget principal)
03) DEL2024_08: Affectation des résultats de l’exercice 2023 au budget principal 2024. 04) DEL2024_09: Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024.
Consulter l'état 1259 (Etat 1259)
05) DEL2024_10: Vote du budget primitif 2024 du budget principal.
Consulter l'état du BP (Etat BP du budget principal) et la page
des signatures (Signatures BP du budget principal)
11) Questions diverses. (Pas de questions diverses)
Bonne année 2023
| Le Maire, le conseil Municipal et les employés communaux vous présentent leurs meilleurs voeux pour 2024 |
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